Crédits : les mentions légales ont été générées et offertes par Subdelirium Mentions légales . Certaines parties de ces mentions légales ont été adaptées pour ce site.
Sommaire des mentions légales :
1. Présentation du site.
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
3. Description des services fournis.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
6. Limitations de responsabilité.
7. Liens hypertextes.
8. Gestion des données personnelles et cookies du site.
9. Droit applicable et attribution de juridiction.
10. Les principales lois concernées.
11. Lexique.
1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.prosepipeetpoesie.wordpress.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Pseudonyme: Glomérule Néphron – particulier – Véritable Identité détenue par l’ hébergeur Automattic Inc (WordPress).
Créateur : Pseudonyme : Glomérule Néphron
Responsable publication : Pseudonyme: Glomérule Néphron – contact mail
Le responsable publication est une personne physique.
Webmaster :Pseudonyme: Glomérule Néphron – contact mail
Hébergeur : Automattic Inc (WordPress) – 132 Hawthorne Street San Francisco, CA 94107 United States of America.
Dans la Formule gratuite de ce site pour laquelle j’ai opté, Automattic Inc assure la pré-installation du site, sa maintenance, ainsi que sa sécurité, et son référencement. Les plugins, y compris celui concernant l’ avertissement sur « les cookies », sont pré-installés également. C’est Automattic Inc qui générera les cookies selon vos paramétrages (bannière d’acceptation de refus ou de choix des cookies).
Pour que l’ accès aux services proposés par Automattic Inc (WordPress), hébergement, sécurité, maintenance, bon fonctionnement et référencement du site, restent gratuits pour mon site : « www.prosepipeetpoesie.wordpress.com » , Automattic Inc (WordPress) génére des publicités et en perçoit seul les revenus.
Objectifs de ce site: C’est un blog personnel d’écriture, textes en prose, essais et poèmes de ma composition. Il a pour but d’être divertissant et instructif.
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site www.prosepipeetpoesie.wordpress.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.prosepipeetpoesie.wordpress.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Glomérule Néphron, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.prosepipeetpoesie.wordpress.com est mis à jour régulièrement par Glomérule Néphron. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis.
Le site www.prosepipeetpoesie.wordpress.com a pour objet de vous fournir un contenu divertissant et instructif, par l’édition de textes en prose, essais et poèmes de ma création. (pseudonyme : Glomérule Néphron)
Glomérule Néphron s’efforce de fournir sur le site www.prosepipeetpoesie.wordpress.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.prosepipeetpoesie.wordpress.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.prosepipeetpoesie.wordpress.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
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Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération, Java, et logiciel d’exploitation, tous mis à jour.
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Glomérule Néphron est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images*, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Images*: Elles proviennent de sites spécialisés de photos libres de droits.
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Droits d’auteur et exceptions pour le site: www.prosepipeetpoesie.wordpress.com
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… sauf autorisation écrite préalable de : Glomérule Néphron (également possible par mail: rubrique « contact » cliquez ICI. (Voir aussi d’autres exceptions et leurs conditions ci-dessous).
2- Exceptions :
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Glomérule Néphron autorise les autres visiteurs à faire connaître et à partager ses textes à la condition expresse de mentionner le nom de l’auteur: Glomérule Néphron, de mettre les guillemets (citation) et d’ indiquer l’origine de ses textes, un lien vers son blog: « Prose pipe et poésie » ou mention de son nom: Prose pipe et poésie .
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6. Limitations de responsabilité.
Glomérule Néphron ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.prosepipeetpoesie.wordpress.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Glomérule Néphron ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.prosepipeetpoesie.wordpress.com.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact, ou de faire des commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Glomérule Néphron se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans ces espaces qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Glomérule Néphron se réserve également le droit de ne pas éditer ou de supprimer des commentaires gênants, irrespectueux, ou qui ne respecteraient pas la Loi. Le cas échéant, Glomérule Néphron se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, harcelant ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Glomérule Néphron se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, et sans devoir fournir de justification, l’ abonnement d’ utilisateur à son site ( abonnement par lecteur WordPress ou envoi d’article par mail à chaque publication).
7. Liens hypertextes .
Le site www.prosepipeetpoesie.wordpress.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Glomérule Néphron. Cependant, Glomérule Néphron n’a pas la possibilité de vérifier chaque jour le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
8. Gestion des données personnelles et cookies du site.
Pour consulter la politique de gestion des données personnelles du site www.prosepipeetpoesie.wordpress.com , mais aussi pour prendre connaissance des cookies générés par ce site WordPress, des cookies tiers Facebook, Twitter… ainsi que le moyen de les contrôler , cliquez ICI
Ou en vous rendant directement sur la page d’ accueil du site et en cliquant sur l’ onglet Cookies et données.
9. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.prosepipeetpoesie.wordpress.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Aix en Provence, France. L’utilisateur et l’éditeur s’engagent, concernant l’application ou l’interprétation des présentes Conditions d’utilisation, à toujours essayer de résoudre tout litige à l’amiable.
POUR TOUT LITIGE VOUS VOUS ENGAGEZ PAR LES PRESENTES C.G.U A CONTACTER AVANT TOUTE CHOSE L’EDITEUR contact mail
10. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
11. Lexique.
Un Terminal est un ordinateur, une tablette, ou un téléphone portable avec lequel vous vous rendez sur ce site par Internet.
Utilisateur ou visiteur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Glomérule Néphron.
Prose Pipe et Poésie 